Association BILLARD CLUB SEGRÉEN
4 RUE Nicolas 49500 Segré-en-Anjou Bleu
Association loi 1901
Objet social de l'association Association BILLARD CLUB SEGRÉEN:
le club a pour objet :
- L'enseignement, la promotion, l'initiation, le perfectionnement, le développement et la pratique
du billard ;
- L'organisation des manifestations et toutes les activités s'y rapportant
il veille au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français et s'interdit toute discrimiation
le club est affilié à la fédération française de billard, à ce titre, il s'engage à respecter l'ensemble des textes réglementaires fédéraux ainsi que ceux des organes décentralisés dont il dépend: la ligue de billard des pays de la loire et le comité sportif départemental de billard du maine et loire
sa durée est illimitée
son siège est 4 rue Nicolas Segré 49500 Segré-en-Anjou Bleu
ce siège peut être transféré en tout autre lieu sur proposition du comité directeur, entérinée par décision de l'assemblée générale
on entend notamment par testes réglementaires les sytatuts, le règlement intérieur, le code de discipline, le règlements annexes, le règlemnt "licences et mutations", le règlement médical, etc
Informations de l'association Association BILLARD CLUB SEGRÉEN
Code objet social de l'association
007010
Numéro waldec de l'association
W494005014
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
494S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
29-09-2022
Date de la dernière déclaration
29-09-2022
Date de publication JO
04-10-2022
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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